APPRENDRE AVEC LA CORRECTIONLes cinq questions et leurs réponses expliquées
Faites d’abord l’essai ci-dessus si vous souhaitez répondre sans aide. Retrouvez ensuite les raisonnements de ce chapitre : Calculs de TVA. Ouvrez une explication pour comprendre la réponse attendue.
1. Avec une base hors taxe B et un taux de TVA t exprimé sous forme décimale, quelle formule donne la TVA ?
- B * t
- B / t
- B * (1 + t)
- B / (1 + t)
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Réponse : B * t
La TVA se calcule sur la base hors taxe par multiplication par le taux. Multiplier par 1 + t donne le prix TTC ; diviser un TTC par 1 + t permet de retrouver le HT. Le choix dépend de la grandeur de départ et de celle demandée.
2. Un règlement de 1 200 € TTC correspond à une opération au taux fourni de 20 %. Quel montant de TVA est inclus dans ce règlement ?
- 240 €
- 1 000 €
- 200 €
- 250 €
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Réponse : 200 €
Le HT est 1 200 ÷ 1,20 = 1 000 €. La taxe incluse est donc 200 €, ou directement 1 200 × 20/120. Appliquer 20 % au TTC produirait 240 € et utiliserait la mauvaise base.
3. Pour une période sans report ni régularisation, la TVA collectée est de 2 800 € et la TVA déductible admise de 1 950 €. Quel montant est à payer ?
- 4 750 €
- 850 €
- 1 950 €
- −850 €
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Réponse : 850 €
Le solde est 2 800 − 1 950 = 850 €. Comme il est positif, il correspond ici à la TVA à payer. Additionner les deux taxes ou présenter le droit à déduction comme un paiement supplémentaire inverserait le mécanisme.
4. Une entreprise constate un crédit de TVA de 2 000 € dans sa déclaration. Aucun remboursement n’a encore été demandé ni reçu. Quel constat de trésorerie peut-elle faire ?
- La déclaration établit déjà une entrée de banque égale au crédit.
- Le crédit est encaissé dès son inscription dans la déclaration, puis régularisé lors de la demande.
- Le crédit déclaré ne prouve pas un encaissement.
- Le report du crédit équivaut à un remboursement bancaire au titre de la période suivante.
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Réponse : Le crédit déclaré ne prouve pas un encaissement.
La constatation d’un crédit ne constitue pas un mouvement bancaire. Un remboursement éventuel suit une procédure et des conditions propres. Dans ce dossier, aucun encaissement n’est documenté ; il ne faut pas assimiler le crédit déclaré à de la trésorerie reçue.
5. Une facture présente une omission mineure d’une mention obligatoire. La réalité de l’opération et les autres conditions de déduction sont par ailleurs justifiées. Quelle position expose le BOFiP ?
- Toute omission supprime systématiquement le droit à déduction.
- Une omission isolée n’entraîne pas nécessairement le rejet du droit.
- Une omission reporte obligatoirement la déduction jusqu’au paiement du fournisseur.
- La régularité de toutes les mentions dispense de justifier la réalité de l’opération.
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Réponse : Une omission isolée n’entraîne pas nécessairement le rejet du droit.
Le BOFiP précise que la seule omission ou inexactitude d’une mention ne remet pas nécessairement en cause la déduction lorsque l’opération est réelle et satisfait aux autres conditions. Il faut apprécier la nature des manquements, sans assimiler tout défaut formel à l’absence de droit.
Trois flashcards pour retenir les distinctions
Une vente est fixée à 750 € HT. Le taux donné pour cette opération est 20 %. Quel est son prix TTC ?
900 €
La taxe est 750 × 20 % = 150 €. Le TTC réunit la base et la taxe : 750 + 150 = 900 €. Le montant de 150 € ne représente que la TVA et ne peut être présenté comme le prix total.
Une déclaration soustrait les achats HT de la TVA collectée pour obtenir la TVA à payer. Quelle erreur de grandeur contient-elle ?
Elle soustrait une base d’achat à un montant de taxe.
Le droit à déduction porte sur la TVA admise, non sur le montant HT des achats. Le calcul rapproche des montants de même nature. Il faut déterminer la taxe déductible avant de la retrancher de la taxe collectée.
Pour dater le droit à déduction d’un achat, un étudiant retient la date de commande alors que l’exigibilité chez le fournisseur n’est pas encore intervenue. Quel événement rattache la naissance du droit selon l’article 271 ?
L’exigibilité de la taxe chez le redevable.
Le droit à déduction prend naissance lorsque la taxe devient exigible chez le redevable. Son exercice nécessite aussi les conditions documentaires applicables. La commande ou le budget ne remplace pas cette analyse du moment fiscal pertinent.
Ces exercices originaux portent sur un aperçu d’un chapitre. Ils ne constituent pas une annale officielle ni une évaluation complète de votre niveau. Voir les chapitres disponibles en Droit fiscal.